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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C BECAUSE TV
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PAS DE PANIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAS DE PANIQUE
C BECAUSE TV, SAS

Numéro de dépôt :
4240941
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
PAS DE PANIQUE de C BECAUSE TV

Présentation de la marque PAS DE PANIQUE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C BECAUSE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS DE PANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C BECAUSE TV domicilié(e) 63 BIS RUE DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 341 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C BECAUSE TV, M. YVES CAMUS domicilié(e) 63 bis RUE DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque PAS DE PANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE PANIQUE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

C BECAUSE TV a également déposé les autres marques suivantes : BABETTE A L'AIDE , PAS DE PANIQUE , mauvaisepioche.net , CULTURE ROCK , Un jour, un jardin , LES RIMAQUO!.. , Vous avez tout compris , CULTURE PUB


C BECAUSE TV, SAS - 63 BIS RUE DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 811341528


C BECAUSE TV, M. YVES CAMUS - 63 bis RUE DE SEVRES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.